Documents publics
Consultez sur cette page, l’affichage réglementaire de la commune de Châtel-en-Trièves.
Affichage réglementaire
Révision des listes électorales en 2024 en vu des élections des membres de la chambre départementale d‘agriculture de l’Isère du 31 janvier 2025 :
Arrêté du maire pour le ramonage
Arrêté préfectoral du 13 octobre 2023
Arrêté sécheresse du 13 juillet 2023
Avis d‘enquête publique - Réseau de Transport et d’Électricité
Arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse
Arrêtés de circulation mai/juin 2023
Arrêté de circulation à Cordéac du 03/05/2023 au 09/05/2023
Arrêté de circulation à Saint-Sébastien du 28/04/2023 au 04/05/2023
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Isère
Brochure stratégie réouverture dans le cadre covid 19
Decret 20201103 modificatif confinement Covid
Décret 20201030 Confinement
A P 38 2020 10 30 007
A P 38-2020-10-17-001
A P 38-2020-10-15-010
Arrêté 38 2020 09 25 fixant les mesures frein au covid 19
Arrêté du Prefet
Tarification de l’eau 2022/2023
> Tarifs ménages Cordéac : 1,30 € / m3 jusqu’à 150 m3 et 0,65 € / m3 au-delà.
> Tarifs ménages Saint-Sébastien : 1,51 € / m3 jusqu’à 150 m3 et 0,755 € / m3 au-delà.
> Abonnement compteur eau : 48,75 € /an.
> Tarifs professionnels : 0,12 € / m3.
> Assainissement : 0,86 € / m3 jusqu’à 150 m3 et 0,43 au-delà.
> Abonnement assainissement : 35 € / m3
> Redevance pollution domestique : 0,28 € / m3
> Redevance modernisation des réseaux de collecte : 0,16 € / m3
Agence Régionale de Santé – Auvergne-Rhône-Alpes
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Journée du patrimoine du 16 septembre 20236 septembre 2023 - 11 h 43 min
Contact
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Pratique
Le siège de la mairie de Châtel-en-Trièves, situé à Saint-Sébastien, est ouvert tous les jours de 9h à 12h. La mairie est joignable au 04 76 34 92 79 ou par courriel sur le formulaire ci-contre.
La mairie annexe à Cordéac est ouverte les lundi de 11h à 12h, mercredi de 9h à 12h et vendredi de 13h30 à 16h et est joignable au 04 76 34 16 45.