Documents publics
Consultez sur cette page, l’affichage réglementaire de la commune de Châtel-en-Trièves.
Affichage réglementaire
ARRETE 2025 456 29 DEBIT BOISSON TEMPORAIRE
Dossier d’information implantation antenne FREE 2
MODIFICATION SIMPLIFIEE n°1 DU SCOT de la grande région de Grenoble
Support réunion publique Carte communale
Dossier antenne Free
20/09/2024 : Un dossier d’information d’un projet d’installation d’une antenne relais transmis par l’opérateur FREE vient de nous être transmis, il est consultable en mairie en format papier avec un cahier pour recueillir des éventuelles observations dans un délai de trois semaines pendants les horaires d’ouvertures habituelles des mairies. 38456_002_03_ DIM Comp Antenne Free
Révision des listes électorales en 2024 en vu des élections des membres de la chambre départementale d‘agriculture de l’Isère du 31 janvier 2025 :
Arrêté du maire pour le ramonage
Arrêté préfectoral du 13 octobre 2023
Arrêté sécheresse du 13 juillet 2023
Avis d‘enquête publique - Réseau de Transport et d’Électricité
Arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse
Arrêtés de circulation mai/juin 2023
Arrêté de circulation à Cordéac du 03/05/2023 au 09/05/2023
Arrêté de circulation à Saint-Sébastien du 28/04/2023 au 04/05/2023
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Isère
Brochure stratégie réouverture dans le cadre covid 19
Decret 20201103 modificatif confinement Covid
Décret 20201030 Confinement
A P 38 2020 10 30 007
A P 38-2020-10-17-001
A P 38-2020-10-15-010
Arrêté 38 2020 09 25 fixant les mesures frein au covid 19
Arrêté du Prefet
Affichage urbanisme
ARRETE 2025 45 41
Arrêté CUb 034562520008
Arrêté 2025 456 39 DP
Arrêté n° 2025 456 37 DP
Arrêté 2025 456 36 PCM
Arrêté n ° 2025 456 35 DP
DP0384562520006
Demande de pièce complémentaire DP0384562520007
Arrêté signé cua0384562520006
Arrêté signé CUa 0384562520004
Arrêté signé Cua 03845662520005
Arrêté signé CUa 0384562520004
Arrêté n°2025456022 signé PC 0384562520001
ARRETE n° 202545621 PC 0384562420006M01
ARRETE REFUS PC03845624200010
Arrêté signé cua038456252
Arrêté signé cua038456252
Arrêté signé CUb 0384562120028
Arrêté signé DP0384562520002
Arrêté signé DP0384562520004
Certificat d’urbanisme CU0384562120028
ARRETE N° 2025 456 16 PC0384562520001
Affichage arrêtés affaires générales
ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT PERIMMISSION VOIRIE BAYLES ECHARENNE 2025456023
ARRETE 2025 456 040
Tarification de l’eau 2022/2023
> Tarifs ménages Cordéac : 1,30 € / m3 jusqu’à 150 m3 et 0,65 € / m3 au-delà.
> Tarifs ménages Saint-Sébastien : 1,51 € / m3 jusqu’à 150 m3 et 0,755 € / m3 au-delà.
> Abonnement compteur eau : 48,75 € /an.
> Tarifs professionnels : 0,12 € / m3.
> Assainissement : 0,86 € / m3 jusqu’à 150 m3 et 0,43 au-delà.
> Abonnement assainissement : 35 € / m3
> Redevance pollution domestique : 0,28 € / m3
> Redevance modernisation des réseaux de collecte : 0,16 € / m3
Agence Régionale de Santé – Auvergne-Rhône-Alpes
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Journée du patrimoine du 16 septembre 20236 septembre 2023 - 11 h 43 min
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Pratique
Le siège de la mairie de Châtel-en-Trièves, situé à Saint-Sébastien, est ouvert tous les jours de 9h à 12h. La mairie est joignable au 04 76 34 92 79 ou par courriel sur le formulaire ci-contre.
La mairie annexe à Cordéac est ouverte les lundi de 11h à 12h, mercredi de 9h à 12h et vendredi de 13h30 à 16h et est joignable au 04 76 34 16 45.